Mentions légales
LE PRÉSENT SITE EST LA PROPRIÉTÉ DE
MONSIEUR BENOIT CHANDELIER
Nom du site : www.benoitchandelier.com
Directeur de la publication : Monsieur Benoît Chandelier
Email : cabinetchandelier.contact@gmail.com
Adresse : 12 rue d’Obies, 59570 Bavay (France)
Téléphone: +33 (0)3 27 53 10 68
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Raison sociale : MONSIEUR BENOIT CHANDELIER
SIRET : 43192415800022
ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE
Activité d’architecture
SIREN: 431924158
HÉBERGEMENT
Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’URL suivant: www.benoitchandelier.com est exploité dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales.
En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de celles-ci et de les avoir acceptées.
Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par MONSIEUR BENOIT CHANDELIER.
MONSIEUR BENOIT CHANDELIER ainsi que son prestataire ne sauront être tenus pour responsable en aucune forme d’une mauvaise utilisation du service.
RESPONSABLE ÉDITORIAL
MONSIEUR BENOIT CHANDELIER
12 rue d’Obies
59570 Bavay (France)
Téléphone : +33 (0)3 27 53 10 68
LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et ce dernier est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, en précisant le navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, MONSIEUR BENOIT CHANDELIER ainsi que son prestataire ne sauront être tenus responsables d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photographies sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de MONSIEUR BENOIT CHANDELIER et de son prestataire.
LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de MONSIEUR BENOIT CHANDELIER. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
DROIT D’ACCÈS
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de MONSIEUR BENOIT CHANDELIER ou par voie électronique à l’adresse email suivante : cabinetchandelier.contact@gmail.com
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers.
CONFIDENTIALITÉ
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de MONSIEUR BENOIT CHANDELIER à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de MONSIEUR BENOIT CHANDELIER. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
MONSIEUR BENOIT CHANDELIER est propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement sous l’autorisation expresse et préalable de MONSIEUR BENOIT CHANDELIER.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : cabinetchandelier.contact@gmail.com Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
CONCEPTEUR DU SITE WEB
Chandelier Benoit
12 rue d’Obies
59570 Bavay
France
CONDITIONS DE SERVICE
Pour une utilisation plus fluide et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Microsoft Edge, Safari, Firefox, Chrome, …
COOKIES
Wix utilise des cookies pour des raisons importantes, notamment pour :
-
Offrir une expérience optimale à nos visiteurs.
-
Surveiller et analyser les performances, le fonctionnement et l'efficacité de la plateforme Wix.
-
Garantir la sécurité de notre plateforme et la sûreté de son utilisation.
Types de cookies
Les cookies placés sur ce site web Wix sont classés comme cookies essentiels.
L’UTILISATION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions légales en vigueur, nous vous informons que le site BENOIT CHANDELIER ARCHITECTE collecte et traite certaines données personnelles. Ces données sont collectées dans le respect des principes de transparence, de pertinence et de confidentialité.
Les données personnelles collectées peuvent inclure, entre autres :
-
Nom et prénom
-
Adresse électronique
-
Adresse postale
-
Numéro de téléphone
Ces données sont collectées lorsque vous remplissez le formulaire de contact sur notre site.
Nous utilisons ces données dans le cadre d’une réponse aux services demandés.
Nous nous engageons à ne pas communiquer vos données à des tiers.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l'adresse cabinetchandelier.contact@gmail.com
Nous mettons en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour garantir la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles.
En utilisant notre site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données personnelles conformément à la présente politique de confidentialité.
LIENS HYPERTEXTES
Le site internet de BENOIT CHANDELIER ARCHITECTE peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
MONSIEUR BENOIT CHANDELIER ne dispose d’aucun moyen pour contrôler la connexion avec ces sites internet. MONSIEUR BENOIT CHANDELIER ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit.
Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de MONSIEUR BENOIT CHANDELIER ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de MONSIEUR BENOIT CHANDELIER.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site internet de BENOIT CHANDELIER ARCHITECTE, il lui appartiendra d’adresser un email afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. MONSIEUR BENOIT CHANDELIER se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
PRÉCAUTIONS D’USAGE
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, etc….
RESPONSABILITÉ
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par MONSIEUR BENOIT CHANDELIER apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. MONSIEUR BENOIT CHANDELIER ainsi que son prestataire ne seront en aucunes façons responsables vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris de son site Internet.